Rouen, la Normandie, les institutions

La justice Echiquier, puis parlement de Normandie. Cour de justice où s’appliquait le droit normand (droit coutumier) créée par les vikings au 10ème siècle (Rollon), l’échiquier de Normandie (1) était au départ une cour de justice nomade qui se réunissait de manière irrégulière. Il fut ensuite sédentarisé à Rouen (échiquier perpétuel) puis prit le nom de parlement de Normandie .En plus de son rôle de cour de justice, le parlement de Normandie a un pouvoir de contestation politique vis-à-vis du royaume de France ; il peut émettre des remontrances préalables à l’enregistrement des lois royales, voire ne pas les enregistrer.

Echiquier de Normandie (12ème siècle)

Parlement de Normandie (16ème sdiècle)

Les Finances cour des Aides, puis cour des comptes, aides et finances. Son rôle est la perception des impôts et l’enregistrement des actes royaux ayant une conséquence financière. C’est une cour souveraine qui juge en dernier ressort tous procès, tant civils que criminels, relatifs aux impositions. Une Cour des aides a été créée en Normandie vers 1454 selon le plus ancien document connu daté du 8 mars 1456. La création de la cour a été confirmée par Louis XIle 19 novembre 1462.Henri III crée la Chambre des comptes de Normandie à Rouen par l'édit de Saint-Maur-des-Fossés de juillet 1580. Le roi interdit aux vassaux dans la province de Normandie de faire les fois et hommages, et donner leurs aveux de dénombrement ailleurs qu'en la Chambre des comptes de Normandie établie à Rouen.

Cour des comptes

Le commerce Bourse de Rouen

Avec l’essor du commerce à Rouen et la multiplication des transactions entres négociants de tous pays (Italiens, espagnols, anglais, flamands …), les rouennais ont obtenu en 1556 la création d’une juridiction indépendante pour traiter les différents entre commerçants. Cette juridiction consulaire est composée d’un prieur (consul président), de 2 assesseurs (consuls) et d’un procureur-syndic ; ses membres sont élus par les marchands de Roue

La gestion communale

A Rouen, il n’y a plus de maire depuis une ordonnance de Charles VI, en 1382. Les différents quartiers élisent leur chef de quartier (quarteniers) qui organisent l’élection par l’ensemble des bourgeois de la ville d’un conseil de 3 ou 6 échevins renouvelable par tiers.

A partir de 1540, nous retrouvons de nombreux Colombel dans ces institutions :

Parlement

Romain Colombel avocat au parlement (1510), Romain Colombel avocat (1542), Noel Colombel avocat (1549), Pierre Colombel (1620)

Bourse

Guillaume Colombel consul (1576) puis prieur (1582) et anobli par Henri 3 en 1588, Jean Colombel, consul (1583, 1607) prieur (1584) anobli en 1598 par Henri IV

Mairie

Guillaume Colombel échevin (1587, 1593)

Jean Colombel échevin (1614,1623)